oui, il est vrai que je me suis un peu précipité dans mes explications sans avoir vraiment contrôlé mes dires, pardon
j'ai une adresse ou tout est expliqué :
http://www.avs-ai.ch/Home-F/Generalites/31810612f.pdf
mais en résumé cela se présente de la manière suivante:
Le numéro d'assuré
01 Le numéro d'assuré est séparé en quatre groupes par des
points. Les trois premiers groupes (8 chiffres) sont désignés sous
le nom de «numéro de base». Le dernier groupe (3 chiffres)
comprend le numéro d'ordre et le chiffre de contrôle.
Exemple: numéro d'assuré 123.45.678.113
– numéro de base
– numéro d'ordre et chiffre de contrôle
1. Le numéro de base (123.45.678.xxx)
02 Le numéro de base comprend trois groupes de chiffres, à savoir
– le groupe du nom,
– le groupe de l'année de naissance,
– le groupe du sexe, du jour et du mois de naissance.
a. Le groupe du nom (123.xx.xxx.xxx)
03 Le groupe de trois chiffres se rapportant au nom est déterminé à
l'aide de la table des 900 groupes alphabétiques de l'annexe 1,
en observant ce qui suit:
04 – Le nom situé entre deux groupes alphabétiques est rattaché
au premier de ceux-ci.
05 – Le nom à particule ou formé de plusieurs mots est généralement
réuni en une seule locution.
06 – Lorsqu'un nom contient une série de voyelles, la ou les voyelles
e ne sont pas prises en considération si elles suivent directement
les voyelles a, o ou u, sauf si ces dernières ne sont
pas en première position dans la série de voyelles. Les voyelles
avec tréma ä, ö et ü sont traitées comme des diphtongues
ae, oe et ue.
Exemples: Aebi = Abi (101)
Guenin = Gunin (422)
Müller (Mueller) = Muller (671)
Rüegg (Rueegg) = Rugg (769)
par contre
Bauer = Bauer (143)
Leuenberger = Leuenberger (596)
07 Lorsque l'on fait précéder officiellement le nom de famille d'un
nom porté auparavant, c'est ce nom-là qui est déterminant pour
le groupe alphabétique.
b. Le groupe de l'année de naissance (xxx.45.xxx.xxx)
08 Le deuxième groupe est composé des deux derniers chiffres de
l'année de naissance de l'assuré.
c. Le groupe du sexe, du jour et du mois de naissance
(xxx.xx.678.xxx)
09 Ce groupe de trois chiffres est formé d'après le calendrier se
trouvant à l'annexe 2; il indique le sexe et la date de naissance
exacte. Le premier chiffre allant de 1 à 4 désigne un homme et
de 5 à 8 une femme. Des zéros aux positions deux et trois
indiquent que la date de naissance exacte de l'assuré n'est pas
connue.
2. Le numéro d'ordre et le chiffre de contrôle (xxx.xx.xxx.113)
a. Le numéro d'ordre (xxx.xx.xxx.11x)
10 Le numéro d'ordre à deux chiffres sert à la numérotation séquentielle
des assurés ayant le même numéro de base. Il ne peut par
conséquent être attribué que par un seul organe, à savoir la
Centrale de compensation de l'AVS.
11 Le second chiffre du numéro d'ordre allant de 1 à 4 désigne un
Suisse et de 5 à 8 un étranger ou un apatride. Les assurés dont
la nationalité n'a pu être déterminée avec certitude sont traités
comme des étrangers.
b. Le chiffre de contrôle (xxx.xx.xxx.xx3)
12 Le chiffre de contrôle est formé par la Centrale de compensation
selon le module 11. Pour ce faire, chaque chiffre du numéro
d'assuré (sans le chiffre de contrôle) est multiplié par un facteur
de pondération déterminé. Les produits sont ensuite additionnés
puis le total divisé par 11. Le reste de la division est soustrait de
11; la différence représente le chiffre de contrôle. S'il n'y a pas
de reste, le chiffre de contrôle est 0 (zéro). En outre le numéro
d'ordre est attribué de façon que le chiffre de contrôle 10
n'apparaisse jamais.
Exemple:
numéro
d'assuré
(sans chiffre
de contrôle) 1 2 3 . 4 5 . 6 7 8 . 1 1
x x x x x x x x x x
facteurs de
pondération 5 4 3 2 7 6 5 4 3 2
= = = = = = = = = =
produits
et total 5 + 8 + 9 + 8 + 35 + 36 + 35 + 32 + 3 + 2 = 173
Chiffre de contrôle: 173 : 11 = 15, reste 8; 11–8 = 3
Le numéro d'assuré complet est ainsi 123.45.678.113
