acquisition des conges payes et arret maladie

fredmon

XLDnaute Nouveau
bonjour a tous,
je suis en train de mettre en place pour une association un excel pour la gestion des absences.
je suis parti de la feuille excellente de mr boisgontier.

j'ai rajoute un compteur d'acquisition des CP; que je cherche a moduler en fonction des arrets maladies.

la complexite ( pour moi), vient du mode de calcul suivant:


Les absences pour maladie, n’étant pas assimilées à du travail effectif, ne sont pas prises en compte pour le calcul des congés payés.
L’employeur peut effectuer une réduction proportionnelle de la durée de l’absence en comptabilisant, en fin de période d’acquisition (soit au 31 mai), le nombre de semaines travaillées (article L. 223-2 du code du travail).





20 jours de travail si l’horaire est réparti sur 5 jours par semaine (240 jours de travail ouvrent droit à 25 jours ouvrés ( 5x48=240) ).


Notons également que lorsque le nombre de jours ouvrables n’est pas un nombre entier, la durée du congé est portée au nombre supérieur (ex : 7,5 jours = 8 jours ouvrés).

EXEMPLES

Un salarié travaille 5 jours par semaine et est absent pour maladie 10 jours en janvier et 8 jours en mars, soit 18 jours au total. Le nombre de jours de travail effectif se calcule ainsi :
260 jours (52 semaines x 5 jours) – 18 jours d’absence = 242 jours.
Le nombre de mois de travail ouvrant droit à congé sera de 242 / 20 = 12 mois.
Ces 12 mois donnent droit à 25 jours ouvrés de congés soit 2,08 par mois

Un salarié est absent pour maladie pendant 6 semaines en janvier et février. Le salarié a droit à :
52 (semaines dans une année) – 6 (semaines d’absence maladie) = 46 semaines travaillées
46 / 4 = 11,5 mois de travail effectif.
11,5 x 2,08 (jours de congés acquis par mois) = 23,92 arrondis à 24 jours de congés acquis.


auriez vous des pistes ou avez vous etes confrontés a cette problematique?

par avance merci
frederic
ci joint l'excel de mr boisgontier
 

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